Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Permanent de la Photographie
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3284554
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/03/2014
Centre Permanent de la Photographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES Etablissement public de coopération intercommunale

Présentation de la marque Centre Permanent de la Photographie

Déposée le 31 mars 2004 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES Etablissement public de coopération intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Centre Permanent de la Photographie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) Mairie de Fournels,48310 FOURNELS - 48310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 800 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MOREL A L'HUISSIER Communauté de Communes des Hautes Terres domicilié(e) Mairie de Fournels,48310 FOURNELS - 48310 - France.

La marque Centre Permanent de la Photographie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Permanent de la Photographie est expirée depuis le 31 mars 2014.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES Etablissement public de coopération intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : FOURNELS – PORTE DE L'AUBRAC , Les Rencontres de l'Imagerie Nature , COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES – PORTE DE L'AUBRAC


COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES TERRES Etablissement public de coopération intercommunale - Mairie de Fournels,48310 FOURNELS - 48310 - France - SIREN 244800363


Pierre MOREL A L'HUISSIER Communauté de Communes des Hautes Terres - Mairie de Fournels,48310 FOURNELS - 48310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, pour la reproduction du son ou de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, clichés. Education, centre de formation, stages de perfectionnement, divertissements, activités culturelles et sportives, organisation de séminaires et de colloques, expositions, manifestations culturelles, soirées à thèmes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.